MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 25 juillet 2026

Le présent site, accessible à l’adresse www.ad-vitam.tech, est édité par la société AD VITAM.


Éditeur du site

AD VITAM

SASU d’architecture au capital social de 5 000 €

Siège social : 29 rue de la République, 16700 Ruffec, France

SIREN : 879 142 206

SIRET : 879 142 206 00033

Code APE : 7111Z — Activités d’architecture

TVA intracommunautaire : FR25879142206

RCS : Angoulême

Inscription au Tableau de l’Ordre des architectes Nouvelle-Aquitaine : S20981

Téléphone : +33 (0)6 52 86 31 25

Adresse électronique : secretariat@ad-vitam.tech


Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Yann BACQUET

Architecte DPLG

Président de la société AD VITAM

Architecte inscrit à l’Ordre des architectes sous le numéro OA 072943


Activité réglementée

AD VITAM exerce une activité d’architecture, profession réglementée.

La société est inscrite au Tableau de l’Ordre des architectes Nouvelle-Aquitaine sous le numéro S20981.

Autorité professionnelle compétente :

Conseil régional de l’Ordre des architectes Nouvelle-Aquitaine

[Adresse à compléter si souhaité]


Assurance professionnelle

AD VITAM est assurée au titre de sa responsabilité civile professionnelle auprès de :

MAF — Mutuelle des Architectes Français

[Numéro de contrat à compléter]


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Le site est hébergé par :

[Hébergeur à confirmer]

[Nom de l’hébergeur]

[Adresse complète de l’hébergeur]

[Téléphone de l’hébergeur]

À compléter selon l’hébergement effectif du site : Framer, OVH ou autre prestataire technique.


Conception et réalisation

La conception éditoriale, graphique et technique du site est assurée par :

AD VITAM — Yann BACQUET

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Propriété intellectuelle

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  • de documents confiés à AD VITAM dans le cadre d’une mission ;

  • de fonds privés ou publics ;

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Toute mission d’architecture, de conseil, de faisabilité, de formation ou de transmission fait l’objet d’un cadre contractuel spécifique.


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Ces documents sont communiqués selon la nature de la prestation concernée.

Page dédiée :

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Adresse : [À compléter]

Site internet : [À compléter]

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