Mentions légales
Le site www.ad-vitam.tech est édité par :
AD VITAM
Société par actions simplifiée unipersonnelle d’architecture au capital de 5 000 €
Siège social : 29 rue de la République, 16700 Ruffec, France
SIREN : 879 142 206 — RCS Angoulême
Code APE : 7111Z — Activités d’architecture
TVA intracommunautaire : FR25 879142206
Téléphone : +33 (0)6 52 86 31 25
Courriel : secretariat@ad-vitam.tech
AD VITAM est représentée par Yann Bacquet, président et architecte DPLG, directeur de la publication.
AD VITAM est une société d’architecture inscrite au tableau de l’Ordre des architectes de Nouvelle-Aquitaine sous le numéro S20981. L’activité est exercée conformément à la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et aux règles professionnelles et déontologiques applicables.
AD VITAM est assurée au titre de sa responsabilité civile professionnelle et de sa responsabilité décennale auprès de la Mutuelle des Architectes Français — MAF, 189 boulevard Malesherbes, 75856 Paris Cedex 17, dans les limites et conditions prévues par le contrat applicable à chaque mission.
Hébergement
Le site est conçu, publié et hébergé avec Framer :
Framer B.V.
Rozengracht 207B
1016 LZ Amsterdam — Pays-Bas
Utilisation du site et propriété intellectuelle
Le site présente les activités, projets, recherches et publications d’AD VITAM. Les informations qu’il contient sont générales et ne constituent ni une étude, ni un diagnostic, ni une mission d’architecture. Toute prestation fait l’objet d’un contrat ou d’une proposition précisant son contenu, ses limites et ses conditions.
AD VITAM veille à l’exactitude et à l’actualisation des informations publiées, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire. Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre informatif ; AD VITAM ne contrôle pas leur contenu.
Sauf mention contraire, les textes, photographies, vidéos, enregistrements, plans, dessins, études, documents et éléments graphiques publiés sur le site sont protégés et appartiennent à AD VITAM ou à leurs auteurs respectifs.
La consultation du site et le partage d’un lien vers une page sont autorisés. Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, nécessite l’autorisation écrite préalable d’AD VITAM ou du titulaire des droits.
Pour toute demande relative à un contenu : secretariat@ad-vitam.tech
Données personnelles
Le responsable du traitement est AD VITAM, 29 rue de la République, 16700 Ruffec, France.
Lorsque vous utilisez un formulaire, écrivez à AD VITAM ou vous inscrivez à La Lettre AD, les informations que vous transmettez peuvent être collectées : identité, coordonnées, informations relatives à votre demande ou à votre projet, documents joints et adresse électronique.
Ces données sont utilisées pour répondre à votre demande, organiser un rendez-vous ou une visite-conseil, préparer et suivre une mission, assurer le fonctionnement du site ou diffuser La Lettre AD. Selon la situation, leur traitement repose sur votre consentement, sur des mesures précontractuelles, sur l’exécution d’un contrat, sur l’intérêt légitime d’AD VITAM ou sur une obligation légale.
Les données sont destinées à AD VITAM et, lorsque cela est nécessaire, aux collaborateurs, partenaires ou prestataires participant au traitement de la demande ou à l’exécution de la mission. Elles ne sont pas vendues à des tiers.
Les demandes de contact sans suite sont conservées au maximum trois ans après le dernier échange. Les données liées à une mission sont conservées pendant la relation contractuelle, puis pendant les durées légales, comptables, assurantielles et professionnelles applicables.
La Lettre AD
L’adresse électronique utilisée pour l’inscription à La Lettre AD sert uniquement à gérer l’abonnement et à transmettre les actualités d’AD VITAM. L’inscription repose sur votre consentement. Vous pouvez vous désabonner à tout moment au moyen du lien présent dans chaque envoi.
Vos droits
Vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment.
Pour exercer vos droits : secretariat@ad-vitam.tech.
Vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés — CNIL.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité. Les cookies ou traceurs non essentiels, notamment ceux liés à la mesure d’audience ou à des contenus intégrés, sont soumis au consentement de l’utilisateur lorsque la réglementation l’exige.
Lorsque ces traceurs sont utilisés, vous pouvez accepter, refuser ou modifier votre choix depuis l’outil de gestion des cookies du site. Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’accès aux contenus principaux.
Mentions légales
AD VITAM souhaite proposer un site clair, lisible et utilisable par le plus grand nombre. Le site n’a pas encore fait l’objet d’un audit complet de conformité au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité — RGAA.
Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu, vous pouvez écrire à secretariat@ad-vitam.tech.
Le site est conçu et dirigé par AD VITAM — Yann Bacquet avec Framer. Sauf mention contraire, les textes, documents et photographies sont crédités © AD VITAM — Yann Bacquet. Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Contact
AD VITAM
29 rue de la République
16700 Ruffec — France
+33 (0)6 52 86 31 25